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Elle est soumise aux prélèvements sociaux. Vous vivez seul ou en couple. Voir le profil de syndicat cgt chpc sur le portail Overblog Créer un blog gratuit sur Overblog Top articles Contact Signaler un abus C. Ces prestations avec conditions de ressources quotient familial inférieur à 1 sont versées si vous en faites la demande vous reporter au dossier C. S et l’aide remboursable Complémentaire Retraite des Hospitaliers. Conditions Vous êtes agent. Impératif ceux-ci doivent-être datés et signés.

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Créer un blog gratuit sur overblog. Un certificat de scolarité pour les enfants à charge fiscale, en lycée ou en études supérieures. Published by syndicat cgt chpc – dans CGOS commenter cet article. Les aides remboursables pour études supérieures sont versées sans condition de ressources. Le nombre de parts: S et l’aide remboursable Complémentaire Retraite des Hospitaliers.

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Il est déterminé en fonction de la composition du foyer. S sans la participation C.

Questions/Réponses CGOS – [SYNDICAT SUD SANTE SOCIAUX 35]

Date limite de réception de votre dossier au C. La prestation est versée dans la limite de 30 jours par an.

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Rémunération en droits d’auteur Offre Premium Cookies et données personnelles. S les retraités dès lors qu’il ont liquidé leur retraite dans un établissement adhérant au C.

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Vos prestations Loisirs régionales. La participation du C. Rémunération en droits d’auteur Offre Premium Cookies et données personnelles. Vos enfants sont scolarisés en: Abonnez-vous pour être averti des nouveaux articles publiés. Il faut justifier de circonstances financières particulièrement difficiles.

Questions/Réponses CGOS

Un RIB, si les références bancaires ont changées ou ne sont pas indiquées. Téléchargez le formulaire de demande sur l’Espace Agent.

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Cette prestation est versée sans condition de ressources. Cette prestation est proposée pour participer aux frais engagés pour la pratique d’une activité prestqtion, culturelle formklaire de loisirs de vos enfants âgés de 6 à 20 ans inclus, dans un club, une association, une salle de sports, une fédération, un centre socioculturel Pour les prestations Garde par un salarié à domicile ou une assistante maternelle agéée, le bulletin de salaire ou le décompte des cotisations URSSAF la copie des factures détaillées pour une garde en structures crèches, halte-garderie.

Cette prestation est versée si: Le versement se fait dans la limite des budgets disponibles et selon les principes suivants: S Le contrat signé à retourner au C. Les justificatifs des dépenses doivent obligatoirement être joints ultérieurement. Voir le profil de syndicat cgt chpc sur le portail Overblog Créer un blog gratuit sur Overblog Top articles Contact Signaler un abus C. Le solde est ensuite versé sur présentation des justificatifs de dépenses engagées.

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Conditions Vous êtes agent ou retraité.

En pratique, comment procéder? Vous êtes contractuel, emploi aidé ou apprenti: Cette prestation cormulaire versée avec conditions de ressources quotient familial inférieur à 1. Montant de base journalier: S et l’aide remboursable Complémentaire Retraite des Hospitaliers. La copie du bulletin de paie ou du contrat de travail pour la période demandée pour les contractuels, emplois aidés ou apprentis. QF supérieur àPas de Presttion plafond. Vous et votre famille profiterez du pretsation C. Elles varient selon le cursus scolaire.

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